Communauté de communes

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Siège de la Communauté de communes à CRUAS

CC Ardèche Rhône Coiron

Rapports d’Orientations Budgétaires

23 mars 2018

Retrouvez dans cette rubrique les Rapports d’Orientations Budgétaires de la Communauté de Communes Ardèche Rhône Coiron

PDF - 1 Mo
Rapports d’Orientations Budgétaires 2018

Rapports d’activité

1er octobre 2012

Retrouvez dans cette rubrique les différents rapports d’activité de la communauté de communes Ardèche Rhône Coiron

 

PDF - 1.2 Mo
Rapport d’activité 2017
PDF - 5.2 Mo
Rapport d’activité 2017 Déchets
PDF - 1.2 Mo
Rapport d’activité 2017 SPANC

 

   

PDF - 4.7 Mo
Rapport d’activité 2015
PDF - 2.6 Mo
Rapport 2015 service Déchets
PDF - 1 Mo
Rapport 2015 SPANC

 

   

PDF - 3.5 Mo
Rapport d’activité 2014
PDF - 2.6 Mo
Rapport 2014 service déchets
PDF - 1 Mo
Rapport 2014 SPANC

 

   

PDF - 3.5 Mo
Rapport d’activité 2013
PDF - 3 Mo
Rapport 2013 service Déchets
PDF - 1 Mo
Rapport 2013 SPANC

 

   

PDF - 4.1 Mo
Rapport d’activité 2012
PDF - 2.9 Mo
Rapport 2012 service Déchets
PDF - 1 Mo
Rapport 2012 SPANC

 

   

PDF - 1.3 Mo
Rapport d’activité 2011
PDF - 2.2 Mo
Rapport 2011 service déchets
PDF - 597.3 ko
Rapport 2011 SPANC

Lettre d’information

2 mai 2012

Vous trouverez dans cette rubrique les différentes lettres d’information de la communauté de communes Barrès-Coiron parues à ce jour :

PDF - 2.3 Mo
Lettre d’info 2010
PDF - 1.2 Mo
Lettre d’info 2012

Actualités de la gazette

2 décembre 2011

+/- Sorties scolaires : non, il n'est pas interdit de porter le voile
La dénonciation polémique par un élu d'extrême droite d'une accompagnatrice de sorties scolaires voilée dans l'enceinte du conseil régional de Bourgogne-Franche-Comté remet sur la table la question du voile à l'école. Rappel des règles concernant ces personnes que les juristes nomment " les collaborateurs occasionnels du service public " qui ne sont ni agents, ni usagers du service public. ...suite...
+/- Protection de l'enfance : la Stratégie nationale annoncée ne convainc pas
Le secrétaire d'Etat en charge de la Protection de l'enfance, Adrien Taquet, a présenté le 14 octobre la Stratégie nationale qu'il veut mettre en place d'ici 2022. Les professionnels sont sceptiques. ...suite...
+/- Recrutement, rémunération, carrière... La vérité sur les contractuels
En élargissant les cas de recours aux contractuels, la loi du 6 août 2019 donne de nouvelles marges de manoeuvre aux employeurs publics. Dans les collectivités, elle vient surtout valider des pratiques ayant déjà cours. ...suite...
+/- Le futur Centre national de la musique se dévoile
La silhouette du Centre national de la musique (CNM) commence à se dessiner : auditionnée le 9 octobre par les députés, la présidente du comité opérationnel de préfiguration du futur établissement public a apporté des éléments de réponse aux questions qui taraudent élus locaux et acteurs du secteur musical. ...suite...
+/- Taxe d'habitation, statut de l'élu et consigne : l'AMF ne lâche rien
Toujours aussi remontée contre l'exécutif qui enfermerait les maires dans un registre " folklorique ", l'association présidée par François Baroin (LR) brandit l'étendard des libertés locales. La venue d'Emmanuel Macron, lors du congrès de l'AMF de novembre, ne s'annonce pas de tout repos... ...suite...
+/- Y-a-t-il un pilote pour la prévention de la radicalisation ?
Depuis le départ de Muriel Domenach, fin juin, le comité interministériel de prévention de la délinquance et de la radicalisation n'a plus de secrétaire général. Après la tuerie de la préfecture de police de Paris qui a notamment remis en lumière l'importance du signalement et de la formation des agents, cette vacance pose question... ...suite...
+/- Loi fonction publique : refonte des droits sociaux et des sanctions disciplinaires
La loi du 6 août 2019 de transformation de la fonction publique contient plusieurs dispositions relatives aux droits sociaux et à la discipline. Elle permet notamment à l'employeur public d'autoriser le recours au télétravail ponctuel et supprime les conseils de discipline de recours. Dernière analyse de notre série consacrée à la réforme de la fonction publique. ...suite...
+/- A Grenoble, des habitants organisent leur premier RIC
Outil de démocratie directe réclamé l'an dernier par les Gilets jaunes, le référendum d'initiative citoyenne (RIC) est devenu réalité à Grenoble. La Ville aurait-elle ressorti le dispositif d'interpellation et de votation citoyenne déclaré illégal par le juge ? Non, car ce sont des habitants qui organisent un RIC sur la démolition de logements sociaux. ...suite...
+/- La dépression peut-elle être reconnue comme maladie professionnelle ?
En lien direct avec l'exercice de son activité professionnelle, la dépression dont souffre une fonctionnaire doit être considérée comme une maladie professionnelle, sans que les fautes personnelles de l'intéressée commises après son placement en arrêt de travail n'y fassent obstacle. ...suite...
+/- Les recettes des radars en perte de vitesse en 2018
Avec 864,4 millions d'euros en 2018, les recettes des radars sont en retrait de 14 % par rapport à l'année précédente. Un recul non négligeable pour l'État et les collectivités car, outre le financement des travaux de sécurité routière, le produit des amendes participe au désendettement du pays. ...suite...

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